Configuration de taxes partiellement récupérables

Si votre entreprise est inscrite aux fins de la TPS/TVH/TVQ, vous pouvez demander un remboursement de certaines taxes sur les dépenses dans vos déclarations d’impôts. Pour la TPS/TVH, ces écritures s’appellent Crédits de taxe sur les intrants (CTI) et pour la TVQ, elles s’appellent Remboursement de taxe sur les intrants (RTI). Pour en savoir plus sur les CTI et RTI, consultez le site web du Gouvernement du Canada.

Certaines dépenses telles que les repas et les divertissements comportent une part récupérable de crédits de taxe sur les intrants (CTI) et de remboursements de taxe sur les intrants (RTI). Pour prendre en compte ces types de dépenses, configurez Comptabilité en suivant les étapes ci-dessous :

Pour définir un pourcentage de CTI/RTI par défaut :

1. Allez dans Paramètres, puis cliquez sur Taxes de vente.
2. Saisissez un pourcentage dans le champ Montant récupérable par défaut pour les CTI/RTI. Ce pourcentage sera utilisé par défaut pour tous les comptes du grand livre configurés pour les taxes en partie récupérables.
3. Cliquez sur Enregistrer pour enregistrer vos modifications et pour retourner à la page Paramètres.

Configurer les comptes du grand livre pour les taxes en partie recouvrables :

1. Cliquez sur Plan comptable.
2. Cherchez le compte du grand livre que vous voulez configurer, puis cliquez dessus, ou cliquez sur Créer compte du grand livre.
3. Les taxes partiellement récupérables s’appliquent uniquement aux comptes du grand livre Charges ou Charges directes. Assurez-vous de sélectionner des comptes appartenant à ces catégories ou de sélectionner une de ces catégories si vous créez un nouveau compte.
4. Cliquez sur Les transactions reportées à ce compte du grand livre comportent des taxes en partie récupérables.
5. Par défaut, le pourcentage saisi à l’étape 3 de la procédure antérieure s’affiche dans le champ de pourcentage. Vous pouvez le modifier au besoin.
6. Dans le champ Compte du grand livre de taxe non récupérable, sélectionnez le compte du grand livre dans lequel vous voulez reporter les taxes non récupérables.

TIP: Pour les nouvelles entreprises, le compte du grand livre 9200 – /TVH/TVQ irrécouvrable est ajouté au plan comptable. Cela vous permet de le sélectionner pour les taxes non recouvrables. Pour les entreprises existantes, vous devrez éventuellement créer un nouveau compte du grand livre pour les taxes irrécouvrables. 

7. Cliquez sur OK pour enregistrer vos modifications.
8. Cliquez sur Enregistrer.
9. Au besoin, répétez les étapes 2 à 7 pour configurer d’autres comptes du grand livre

Si vous sélectionnez un compte du grand livre de taxe en partie recouvrable au moment de créer une transaction, Comptabilité indiquera que le poste inclut des taxes en partie recouvrables. Cela ne change pas le montant total de la transaction, mais détermine le montant de taxes que vous pouvez recouvrer sur votre déclaration de taxes. Le montant total de taxes recouvrables apparaît dans le montant total de la transaction.