Les entreprises inscrites peuvent verser des paiements de taxes par acomptes provisionnels à l’ARC ou à Revenu Québec. Sage Comptabilité assure le suivi des totaux d’acomptes sur les déclarations de taxes.

Avant la configuration, déterminez quels comptes du grand livre serviront à enregistrer les paiements. Créez les comptes nécessaires dans le plan comptable avant d’activer cette fonctionnalité. Si vous versez des acomptes à l’ARC et à Revenu Québec, créez des comptes distincts pour chaque type de taxe.

Configurer les acomptes provisionnels de taxes

1. Accédez à Paramètres, Paramètres de l’entreprise, Taxes de vente.
2. Saisissez un numéro d’inscription TPS/TVH ou TVQ.
3. Dans la section Acomptes provisionnels de taxes, sélectionnez Je verse la TPS/TVH par acomptes provisionnels ou Je verse la TVQ par acomptes provisionnels pour activer la fonctionnalité.
4. Sélectionnez ou créez les comptes du grand livre pour chaque type de taxe.

Une fois la configuration terminée, les comptes d’acomptes provisionnels de taxes apparaissent dans les listes de sélection des transactions. 

Saisir des paiements d’acomptes provisionnels

Créez un Fournisseur nommé, par exemple, Remise de taxes ARC ou Receveur général s’il n’existe pas déjà.

Sage Accounting Start

1. Accédez à Services bancaires, Sorties de fonds.
2. Sélectionnez votre Fournisseur de remise de taxes et votre Compte bancaire de paiement dans les listes déroulantes.
3. Sélectionnez le compte d’acomptes provisionnels approprié dans le champ Compte du grand livre.
4. Vérifiez que l’option Aucune taxe est sélectionnée dans la liste déroulante.
5. Saisissez les montants requis, puis sélectionnez Enregistrer pour traiter la transaction.

Sage Accounting Standard and Plus

1. Accédez à Services bancaires, Paiements.
2. Sélectionnez Autre paiement pour enregistrer un paiement effectué à partir d’un compte bancaire.
3. Sélectionnez votre Fournisseur de remise de taxes et votre Compte bancaire de paiement dans les listes déroulantes.
4. Sélectionnez le compte d’acomptes provisionnels approprié dans le champ Compte du grand livre.
5. Saisissez les montants requis, puis sélectionnez Enregistrer pour traiter la transaction.

Consulter le total des acomptes provisionnels sur les déclarations de taxes

Les paiements comptabilisés s’ajoutent de façon cumulative à la case correspondante de la déclaration de taxes :

• Déclaration de TPS/TVH : Case 110
• Déclaration de TVQ : Case 210

Pour consulter les totaux :

1. Accédez à Rapports, Déclarations de taxes.
2. Ouvrez ou créez une déclaration TPS/TVH ou TVQ.
3. Vérifiez la case appropriée.

Ajuster le total des acomptes provisionnels

Pour effectuer un ajustement :

1. Sélectionnez le total afin d’ouvrir Ajustement des acomptes provisionnels.
2. Saisissez le montant correct dans Modifier le montant à.
3. L’écart entre ce montant et le Montant calculé apparaît à droite.
4. Indiquez la raison de l’ajustement.
5. Enregistrez l’ajustement.

Remboursements ou crédits

Utilisez Autre encaissement pour enregistrer les remboursements ou crédits reçus de l’ARC. Consultez l’article Enregistrer un encaissement sans facture client (encaissement divers).